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Préambule : 

En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales de vente. (Faire apparaître une case à cocher sur les formulaires de commandes mentionnant l'accord du client sur les présentes CGV)
Article 1 : Champs d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction, ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par la société EARL Baylacq, Société à Responsabilité Limitée au Capital de xxxx Euros, dont le siège social est à Nousty, ci- après dénommée la société EARL Baylacq ou " le Vendeur ", auprès d'acheteurs non-professionnels, Ci-après dénommés " Client ", désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site Internet http://www.paulebaylacqnousty.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
La société EARL Baylacq se réserve la possibilité d'adapter, d'actualiser ou de modifier, le cas échéant et à tout moment, les présentes Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la société EARL Baylacq constituent la preuve de l'ensemble des transactions.
 
Article 2 - Objet 

Les présentes conditions ont pour objet la vente de Produits présentées à la vente sur le site http://www.paulebaylacqnousty.com
Article 3 -  Identification du vendeur    

La présente vente est effectuée entre le Client et la société EARL Baylacq société à responsabilité limitée  au capital de xxxx €, ayant son siège social à Nousty immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pau, sous le numéro 39760731800011

Vous pouvez adresser vos questions et vos remarques par mail à l'adresse suivante : belair.contacts@gmail.com

 Egalement, nos services sont joignables par téléphone au 0559041688

Toute réclamation est à adresser à :  Paule Baylacq

Article 4 - Produits et Services en ligne

- Le terme de  " Produits " désigne tous produits frais, conserves à base de canard, corbeilles, etc, quel qu'ils soient, objet de la commande du Client, proposés à la vente sur le site visé, conformément aux présentes conditions générales. 

- " Fournisseur " désigne le vendeur faisant des offres de produits et/ou services sur le site marchand, tandis que " Constructeur " désigne le manufacturier des produits non agricoles présentés à la vente sur le présent site. 

- Le terme " Service " représente toute prestation, objet de la commande du Client, proposé sur le même site, conformément aux conditions générales du contrat de vente étudié. 

- " Client " désigne la personne physique ou morale passant commande de produits et/ou de services en ligne. 

Nota : il faut impérativement mettre en ligne sur le site marchand  les dénominations précises des produits, leurs compositions (pour les préparations ou les corbeilles), leur poids, la quantité, le prix, l'origine, la variété etc… possibilité de présenter sous forme de photos et de détailler dans la page " achat ",)

Article 5- Durée 

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits, et jusqu'à épuisement des stocks.

Toute résiliation de commande doit être adressée par courrier électronique à l'adresse suivante : belair.contacts@gmail.com

Article 6- Commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le site les produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

INSCRIPTION ET IDENTIFICATION 
Lors de sa première commande, chaque Client est invité à créer un compte. Il doit à cet effet saisir les champs obligatoires dont notamment son nom d'utilisateur et son mot de passe qui lui seront strictement personnels.
En cas perte de son mot de passe, le Client peut cliquer sur " Cliquez ici si vous avez perdu votre mot de passe " dans la rubrique Mon Compte pour recevoir ses informations de connexion par email 

 VALIDATION DE LA COMMANDE
Le Client commande en cliquant sur le bouton " Ajouter " situé à droite/gauche de chaque produit. La commande fait l'objet d'un récapitulatif au travers de la rubrique "panier",  qui reprend tous les éléments et produits que le Client devra confirmer en cliquant sur " Passer la commande ".
Dans tous les cas, les systèmes informatiques d'enregistrement automatiques de la société EARL Baylacq dans des conditions raisonnables de sécurité et la validation finale de la commande par le Client seront considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de celle-ci.

 CONFIRMATION DE LA COMMANDE 
L'acceptation de la commande devra être confirmée au client par la société EARL Baylacq selon un des moyens suivants de son choix : courrier électronique, télécopie.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par la société EARL Baylacq par courrier électronique ou télécopie.
La société EARL Baylacq se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande reçue sur son site Internet pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l'approvisionnement des produits, à l'anormalité d'une commande, ou à une difficulté prévisible concernant la livraison à effectuer, 
la société EARL Baylacq en informera le Client par les mêmes moyens. 

Nota : si le détaillant souhaite mettre un montant minimum de commande, rajouter : " Aucune commande d'un montant inférieur à 1 Euro TTC pour une commande à retirer au magasin, et à 20 € TTC pour une commande à livrer (frais de livraison non inclus) ne pourra être acceptée. "

Les éventuelles modifications de la commande par le Client ne pourront être prises en compte par la société EARL Baylacq que dans la limite de ses possibilités et à condition d'être notifiées par courrier électronique ou par télécopie à la société EARL Baylacq 2 jours au moins avant la date prévue pour la livraison de la commande.
Dans l'hypothèse où ces modifications ne pourraient être acceptées par la société EARL Baylacq les sommes versées par le Client lui seront restituées dans un délai maximum de 3 jours à compter de la notification de l'impossibilité d'accepter les modifications effectuées par la société EARL Baylacq auprès du Client, à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d'un avoir.


Article 7- Livraison 

Les lieux, dates et plages horaires de livraison des produits sont choisis par le Client lors de sa commande, en fonction des différentes possibilités et disponibilités proposées par la société EARL Baylacq Le Client s'engage à prendre en charge les produits à l'adresse de livraison qu'il a indiquée, au jour et aux créneaux horaires tels que convenus avec la société EARL Baylacq 
La livraison est assurée par la société EARL Baylacq au moyen de son véhicule. Elle est territorialement  limitée à  (citer les communes ou le département sur lesquelles la livraison est effectuée).

La participation forfaitaire aux frais de livraison telle qu'indiquée sera ainsi facturée au Client à chaque livraison, avec un minimum de commande qui ne peut être inférieur à 20 Euros (frais de livraison non inclus).
Le Client doit lors de la livraison pouvoir, si besoin est, fournir la preuve de son identité et le numéro de sa commande tel que figurant sur la confirmation et automatiquement attribué par le système informatique du site http://www.paulebaylacqnousty.com
En cas de livraison de produits incluant une boisson alcoolisée, la société EARL Baylacq indique qu'elle ne pourra être réceptionnée par un enfant mineur de moins de 18 ans selon les dispositions de l'article L3353-3 du code de la santé publique.

Les produits acquis par le Client seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet, dans un délai fixé comme suit :
 - Pour les commandes passées avant 12h00 le jour J : livraison possible le lendemain avec X créneaux horaires possibles : entre 14h et 15h
 - Pour les commandes passées après 12h00 le jour J : livraison possible le jour suivant  avec X créneaux horaires possibles : entre 14h et 15h ou les X créneaux horaires ci-dessus indiqués pour les jours suivants.
 - Pour les commandes passées le vendredi après 14h00, le samedi et le dimanche : livraison possible à partir du premier jour ouvrable suivant, avec X créneaux horaires : Mardi entre 15 et 16h ou les 3 créneaux horaires ci-dessus indiqués pour les autres jours suivants.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.
La société EARL Baylacq s'engage à  employer tous les moyens à sa disposition pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client. Toutefois, si les produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 5 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client ou de la société EARL Baylacq Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.                               
Pour des raisons de logistique et de coût de transport ainsi généré, il est indiqué qu'en cas d'absence du Client lors de la livraison régulièrement effectuée aux date et horaires  convenus, il lui sera refacturé les frais de livraison. De la même manière, l'absence du Client lors de la 2ème livraison sera considérée comme emportant son annulation et le retrait de sa commande par le Client directement au magasin avec une mise à disposition à cet effet pendant une durée maximale de 48 heures, ce qu'il reconnaît et accepte expressément. Passé ce délai, la société EARL Baylacq se réserve le droit de débiter  le Client du montant total de la commande majorée des frais de livraison. 
La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par la société EARL Baylacq au transporteur. (    À adapter si le détaillant utilise un transporteur ou fait les livraisons lui-même avec son propre utilitaire)
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l'objet d'une facturation  complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il s'engage à signer le bon d'émargement présenté par le livreur, bon sur lequel il pourra porter toute observation lui paraissant nécessaires. Par la signature du bon d'émargement, le Client reconnaît avoir reçu le nombre de produits porté sur celui-ci et avoir constaté  leur bon état apparent. S'il remarque des produits abîmés et/ou manquants, il dispose d'un délai de 24 heures à compter de la livraison pour former par écrit, par courrier électronique ou télécopie, toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être formulée envers la société EARL Baylacq . La société EARL Baylacq remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par le Client.

? ATTENTION ! Si le bien commandé est indisponible à la vente après passation de la commande, le Vendeur  en informera le Client  par e-mail ou par courrier. La commande sera alors automatiquement annulée et son montant immédiatement remboursé. (Ne pas oublier de faire figurer sur l'affichage produit la mention " dans la limite des stocks disponibles ")

Article 8 - Responsabilité et Garantie
Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site http://www.paulebaylacqnousty.com n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de la société EARL Baylacq. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.
La société EARL Baylacq ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.
Aussi, tous les évènements, de quelque nature qu'ils soient, ne dépendant pas de la volonté de la société EARL Baylacq, tels que notamment sinistre, grève, décisions des autorités administratives, arrêt des transports, dysfonctionnement des réseaux informatiques et de l'Internet, qui auraient pour effets de retarder, empêcher ou à renchérir de façon importante l'exécution de la livraison, constituent, de convention expresse entre la société et le Client, une cause de suspension ou d'extinction des obligations de la société à son gré, et ce sans indemnité au profit du Client. Ce dernier sera informé par la société de cette situation par tous moyens (courrier électronique ou télécopie,…etc.).
Article 9- Conditions de paiement
  9.1 DELAIS DE REGLEMENT 
 Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, selon les modalités précisées à l'article 6 "Commandes" ci-dessus.
le Vendeur ne sera pas tenue de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité.

  9.2 MODALITES DE REGLEMENT 
 Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par la société EARL Baylacq. Le règlement des achats et services commandés par le Client s'effectue uniquement par carte bancaire (ou : s'effectue par chèque et carte bancaire).
Les paiements par carte bancaire s'effectuent dans un environnement sécurisé sur serveur du prestataire Crédit agricole 3d sécure et seront débités au moment de la livraison de la commande.

  9.3. CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE 
En cas de défaut de paiement par le Client de tout ou partie du prix de la commande, la société EARL Baylacq se réserve, jusqu'au complet paiement, un droit de propriété sur les produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits.
Tout acompte versé par le Client restera acquis à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu'elle serait en droit d'intenter de ce fait à l'encontre du Client.

Article 10- Retrait de la commande au magasin
Pour les clients ne souhaitant pas être livrés,  le retrait des commandes passées par le site Internet de la société EARL Baylacq s'effectue aux heures d'ouverture du magasin telles qu'indiquées sur la page d'accueil de son site Internet : en semaine du Mardi au Samedi au plus tard à 20 heure, sauf indication contraires sur le site Internet ou information dans le magasin.
Le client doit lors du retrait de sa commande en magasin pouvoir, si besoin est, fournir la preuve de son identité et le numéro de sa commande tel que figurant sur la confirmation et automatiquement attribué par le système informatique de la société EARL Baylacq.
Article 11- Droit de rétractation
 Le Client dispose, conformément à la loi, d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci à la société EARL Baylacq  afin d'échange ou de remboursement sans pénalités, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans le délai des 7 jours de la livraison. Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client.
A défaut pour la société EARL Baylacq de respecter son obligation de confirmation de la commande, le délai de rétractation ci-dessus visé est porté à 3 mois à compter du jour de la réception des produits par le Client, et en cas de confirmation par courrier électronique de la commande dans ce délai de 3 mois, le délai de 7 jours court à compter de ladite confirmation.
Conformément à la réglementation en vigueur et notamment aux dispositions de l'article L.120-20 du Code la consommation, la société EARL Baylacq indique que le droit de rétraction ne pourra s'appliquer aux denrées périssables.
En cas d'exercice de son droit de rétractation par le Client, la société EARL Baylacq s'engage à échanger le produit ou à rembourser les sommes versées, et ce sans frais. Dans le cas d'un remboursement, la société EARL Baylacq s'engage à ce que celui-ci intervienne dans un délai maximum de 30 jours par virement bancaire. (Ou : par virement bancaire ou recrédittement de la carte bleue)
Article 12- Acceptation du client 
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander sur le site Internet http://www.paulebaylacqnousty.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait par conséquent inopposable à la société EARL Baylacq.

Article13- Informatiques et libertés
La société EARL Baylacq indique que conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés telle que modifiée, le site Internet http://www.paulebaylacqnousty.com a fait l'objet d'une déclaration régulière auprès de la CNIL sous le numéro 1828918
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par la société vendeuse. Ces données nominatives peuvent, néanmoins, être transmises à des tiers, partenaires de la société EARL Baylacq. Le Client dispose donc d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur.
S'agissant de la protection des mineurs, il est rappelé que seuls les enfants mineurs autorisés à détenir un moyen de paiement suivant accord parental ont la possibilité de commander des produits sur le Site Internet http://www.paulebaylacqnousty.com, les achats ainsi effectués seront alors considérés comme des actes de la vie courante. La collecte des données à leur égard fera néanmoins l'objet d'une information auprès de l'autorité parentale qui pourra s'opposer à leur conservation ou à leur transmission à des tiers.
La vente d'alcool à des mineurs de moins de 18 ans est strictement interdite sur le site http://www.paulebaylacqnousty.com en vertu de l'article L3353-3 du code de la santé publique.
Article 14- Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments, qu'ils soient visuels, sonores, y compris la technologie sous-jacente se rapportant au site http://www.pauleqnousty.com créés par la société EARL Baylacq sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
En se connectant sur le site http://www.paulebaylacqnousty.com, le Client ou tout Utilisateur s'interdisent de copier ou de télécharger en tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse du dirigeant de la société EARL Baylacq
Article 16 - Archivage - Preuve
La société EARL Baylacq archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 17 - Droit applicable et juridictions compétentes

De convention expresse entre les parties, les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. 

Tous les litiges auxquels les présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.